Dire l'évidence

Le Conseil municipal de Genève a voté hier, à une forte majorité, contre l'opposition de la nouvelle alliance de droite (le MCG, l'UDC, le PLR) une résolution socialiste ("Contre l'extrême précarisation : l'urgente régularisation") demandant la régularisation de toutes les personnes sans statut légal (dites "sans papiers"). Il y avait à l'origine de cette proposition une image, un constat, un engagement. L'image, c'est celle des files aux Vernets lors de la distribution de sacs de nourriture. L'image des invisibles devenus visibles. Et gênants. Le constat, c'est celui fait par les enquêtes effectuées par Médecins sans frontières auprès des personnes présentes dans ces files : 65 % d'entre elles sont sans statut légal. Et donc sans droit à l'aide sociale. L'engagement, c'est celui que la Ville demande au canton, à la Confédération de prendre : les régulariser, leur donner un statut, et des droits. La Ville ne peut accorder un statut légal à ces personnes : c'est une compétence fédérale. Mais nous pouvons dire qu'elles en ont besoin, et qu'elle soutiendra toutes les mesures qui seront prises pour le leur accorder. A l'ouverture de toutes les séances du Conseil municipal, ses membres sont exhortés à travailler "pour le bien de la cité". Nous n'y avons ajouté que "toute la cité, tous ses habitants". Qu'ils aient ou non un statut légal. Parce qu'ils sont là. Rien que parce qu'ils sont là.

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Sorties de l'ombre

Entre octobre 2015 et décembre 2017, 1093 personnes, travailleurs et (surtout) travailleuses à Genève sans statut légal, mais aussi 412 de leurs enfants eux aussi sans statut légal, ont été régularisées dans le cadre de l'opération "Papyrus", lancée par les syndicats (principalement le SIT), le Centre social protestant, le centre de contact Suisses-immigrés et le Conseil d'Etat -à la sourde colère de l'extrême-droite locale. 42 % des personnes régularisées à fin décembre dernier sont sud-américaines (surtout boliviennes et colombiennes). Pour pouvoir obtenir un permis B (renouvelable), les candidates et candidats à la régularisation doivent avoir séjourné sans interruption à Genève pendant au moins cinq ans s'ils ont des enfants scolarisés ou dix ans s'ils n'en ont pas, être financièrement indépendants, maîtriser le français oral (sur 790 tests passés, 88 % ont été réussis) et n'avoir jamais été condamnés. Les associations et les syndicats ayant pris garde de ne pas déposer de dossiers fragiles, seuls quatre dossiers ont été refusés par les autorités cantonales ou fédérales ("cela veut dire l'expulsion", a déclaré le Conseiller d'Etat Pierre Maudet).

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Déni ou complicité ?

Il n'y aura pas d'opération "Papyrus" à Zurich : le Conseil d'Etat y a annoncé fin mai qu'il ne comptait pas suivre l'exemple genevois et mettre en place un programme de régularisation conditionnelle des "sans-papiers", comme le lui demandait, s'inspirant précisément de l'opération genevoise, la gauche et les ONG d'entraide. Pour justifier son refus, le gouvernement zurichois a eu recours au déni : il n'y aura pas suffisamment de "sans-papiers" à Zurich pour qu'une opération genre "Papyrus" s'y justifie. Or le Secrétariat d'Etat aux migrations estime que 28'000 personnes, soit bien plus qu'à Genève, vivent à Zurich sans statut légal (la Ville de Zurich estime à 10-14'000 le nombre des travailleurs clandestins sur son seul territoire). Dans le canton de Vaud non plus, l'exemple genevois ne fait pas école : le Grand Conseil a balayé en mars l'appel de la gauche à le suivre. Ni à Zurich, ni dans le canton de Vaud les gouvernements cantonaux ne voient dans une régularisation conditionnelle des "sans-papiers" un moyen de lutter contre le travail au noir, notamment dans l'économie domestique. Genève reste donc seule (à moins que Bâle...) à ne pas se satisfaire d'un déni de réalité. Et à ne plus se rendre complice de l'exploitation de milliers de personnes dont l'absence de statut légal équivaut à une absence de droits.

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L'UDC a un Papyrus dans le nez : les deux udécistes genevois du Conseil National, Céline Amaudruz et Yves Nidegger, ont déposé une initiative parlementaire pour ôter aux cantons toute autonomie dans l'application de la loi fédérale sur le séjour des étrangers. But de l'exercice : empêcher Genève de régulariser des sans-papiers, comme le canton a commencé de le faire en initiant avec l'opération "Papyrus" une procédure, dans le cadre de la loi, avec les organisations d'entraide et les syndicats. Céline Amaudruz se désolait : "Pierre Maudet a trouvé une astuce pour contourner la loi". Foutaise : il ne s'agit que de l'appliquer dans les limites qu'elle donne, en régularisant celles et ceux qui peuvent l'être, au cas par cas, en fonction de critères objectifs et rigoureux. Faut pas confondre les conseillers d'Etat PLR avec des automobilistes UDC bourrées zigzagant pour éviter la police. Reste que la question se pose, insidieuse : pourquoi diable l'UDC (mais pas elle seule : la majorité des députés vaudois a refusé de tenter une démarche comparable à la genevoise) tient-elle à ce point à ce que des dizaines de milliers de travailleuses et de travailleurs dans ce pays soient sous-payés, sous-protégés, incontrôlés, et ne paient ni cotisations sociales ni impôts ?

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"Opération Papyrus" de régularisation des sans-papiers : Une Genferei comme on les aime

Les "sans-papiers" sont des personnes, ces personnes ont des droits, et Genève a décidé de reconnaître ces droits et ces personnes. Pas inconditionnellement, pas automatiquement, au cas par cas -mais en posant des critères objectifs, égalitaires à cette reconnaissance. L'"opération papyrus", conçue entre le canton, la Confédération et les organisations sociales (notamment le SIT, le Centre social protestant, le Centre de contacts Suisses-immigrés, le Collectif de soutien aux sans-papiers) actives dans la défense de ces milliers de travailleuses et de travailleurs de l'ombre (13'000 rien qu'à Genève), sous-payés, privés de droits sociaux et pourtant indispensables, ouvre la voie à la prise en compte, à Genève, et peut-être ailleurs, là où on pourrait s'inspirer de l'opération genevoise (un appel en ce sens vient d'être lancé dans le canton de Vaud) d'une réalité encore largement occultée ailleurs en Suisse. Ce n'est ni une régularisation collective (à laquelle cependant il faudra bien que l'on vienne), ni l'application du principe selon lequel "qui travaille ici a le droit de résider ici", mais c'est déjà la fin d'un déni de réalité et d'un déni de droits. Deux semaines après l'acceptation de la naturalisation facilitée des petits-enfants d'immigrants, c'est une nouvelle éclaircie et l'UDC, seul parti à condamner l'opération, a bien raison, dans son amour du renfermé, de dénoncer un "appel d'air". Un air printanier, même. Une Genferei comme on les aime.

Une grande soirée d'information sur l'opération "Papyrus" et les conditions posées à la régularisation des travailleuses et travailleurs sans titre de séjour est organisée par les syndicats SIT et UNIA mardi 28 février au Palladium (rue du Stand), dès 20 heures. Une permanence sera en outre ouverte tous les matins par le Bureau des étrangers, à l'Office cantonal de la population.

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Mercredi au Conseil Municipal de la Ville de Genève, la gauche et le PDC ont proposé au Conseil administratif d'user de la possibilité, récemment ouverte par une ordonnance fédérale, d'engager comme apprentis des jeunes dépourvus de titre de séjour (des  « sans-papiers », pour user d'une expression contestable). Il s'agissait d'égalité de traitement entre jeunes de différents statut légal, mais aussi de «combler un vide», tous les autres parcours de formation étant ouverts aux jeunes « sans-papiers», sauf précisément celui de l'apprentissage. Votée par la majorité du Conseil Municipal, contre le PLR, l'UDC et le MCG, la proposition a suscité à l'extrême-droite du Conseil, c'est-à-dire au MCG (l'UDC locale est plus pateline...), un déchaînement de brâmes, de claquements de pupitres, de vagissements de toutes tessitures, destinés moins à exprimer une opinion qu'à empêcher l'expression de celle de l'adversaire -surtout lorsqu'elle est exprimée par une femme. Darwin peut reposer tranquille : on a trouvé le chaînon manquant, il siège en meute au Conseil Municipal de la Ville de Genève.

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Le congrès du Parti socialiste suisse, à Lugano, ce week-end, a donc adopté un programme de « politique migratoire ». Un débat programmatique, pour autant que l'on tienne à ce qu'il aboutisse (et nous y tenions), c'est un débat en trois temps : il faut d'abord un projet de programme, pour que le débat se fasse à partir d'une proposition -question de méthode- et non sous la forme d'un brain storming certes vivifiant, mais ingérable en séance plénière d'un congrès. La première condition du débat est donc l'entrée en matière sur un projet de texte, même si nous sommes en désaccord avec ce projet (on n'est pas dans le débat constitutionnel genevois actuel, sur un projet bouclé, mais dans un débat sur un avant-projet modifiable). Deuxième temps : le débat lui-même. A coups d'amendements, il fut mené. Et troisième temps, l'adoption du programme. Et il a été adopté, et nous pouvons, sur l'essentiel, compte tenu des amendements qui lui ont été apportés, le faire nôtre...  sans nous y restreindre...

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Ils et elles sont au moins 100'000 dans ce pays : ils et elles ont une identité, un passeport, l'écrasante majorité d'entre elles et travaillent, toutes et tous dépensent et paient donc l'impôt indirect sur la consommation, nombre d'entre elles et eux paient même leurs impôts directs, une grande partie de celles et ceux qui travaillent cotisent aux assurances sociales. Ils et elles construisent nos routes et nos maisons, nettoient nos logements et nos bureaux, s'occupent de nos enfants, des personnes âgées, des malades, des animaux, travaillent dans les champs, les hôtels, les restaurants... mais ils résident en Suisse sans autorisation d'y résider et d'y travailler, ni même parfois d'y séjourner. Tout le monde sait qu'ils et elles sont là, qu'ils et elles ne partiront pas, qu'ils et elles accomplissent des tâches indispensables et qu'ils et elles sont et seront d'autant plus nombreux que les politiques d'immigration seront plus restrictives. Ils et elles, ce sont les sans-papiers.

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Conseil Municipal de la Ville de Genève
Proposition d'arrêté
de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann et MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet et Grégoire Carasso
déposé le 19 janvier 2011

Exposé des motifs

Le Conseil fédéral examine une proposition consistant à obliger les enseignant-e-s à dénoncer leurs élèves sans statut légal de séjour ou de résidence ("sans-papiers"). Cette proposition complète un dispositif dont l'un des éléments est l'obligation faite aux officiers d'état civil de dénoncer à la police les fiancés en situation illégale au regard des lois sur l'immigration. Face à un tel dispositif et à de telles propositions, il n'y a guère que deux attitudes cohérentes : celle qui consiste à en appeler à la désobéissance civile, à l'insoumission, à l'insubordination face à des lois scélérates, d'une part, et celle qui consiste à se plier à ces lois et aux injonctions qu'elles produisent, et, pour des enseignant-e-s, des officiers d'état civil, demain sans doute pour tout-e fonctionnaire, et après-demain pour tout.e citoyen-ne, à se transformer en mouchard bénévole, en corbeau militant et en indicateur de police supplétif. L'air du temps pousse, sans ambiguïté, à l'adoption de cette seconde attitude, et le parlement de la deuxième ville de Suisse, fût-elle "capitale mondiale des droits de l'homme", se doit, telle la girouette dans le vent, le tournesol face au soleil ou la carpe morte dans le sens du courant de respirer le même air, si pestilentiel soit-il, que celui que l'on veut contraindre toute la population à respirer. C'est la raison pour laquelle nous proposons d'associer la Commune à l'entreprise de généralisation de la délation, du mouchardage, de la surveillance de voisinage et de la chasse au faciès et au permis de séjour, si heureusement entamée, et si heureusement parfaite, par les autorités fédérales et une partie des forces politiques de ce pays.

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Les bonnes nouvelles sont si rares, dès lors que l'on évoque la politique suisse à l'égard des immigrants en général, et des immigrants sans statut légal en particulier, qu'on saluera comme elles le méritent, et surtout comme le méritent celles et ceux qui se sont battus pour qu'elles soient prises, deux décisions récentes : Mardi, le Conseil des Etats, suivant le Conseil national, a accepté une proposition du démocrate-chrétien genevois Luc Barthassat (mais refusé deux propositions visant au même objectif, émanant l'une du vert genevois Antonio Hodgers et l'autre du canton de Neuchâtel), chargeant le Conseil fédéral de mettre en oeuvre un dispositif permettant aux jeunes « sans papiers »  (ou plutôt sans statut légal de résidence, puisque des papiers, ils en ont,des  vrais, et de toutes sortes) d'accéder à une formation professionnelle par apprentissage. Quelques jours auparavant, à Genève, la famille kosovare Selimi recevait de l'Office des migrations l'autorisation de rester en Suisse, alors qu'elle devait en être expulsée. Dans les deux cas, celui de la famille Selimi et celui des jeunes apprentis « sans papiers », il aura fallu à la fois une mobilisation de l'opinion publique et des démarches de responsables politiques pour que deux petites brèches soit faites dans la xénophobie d'Etat et son manteau d'hypocrisie et d'arguties procédurières. A Luc Barthassat, Jean-Charles Rielle, Alain Morisod, Oscar Tosato, Sandrine Salerno, et tous les autres perceurs de brèches : merci !

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Mardi dernier, près de 600 sans-papiers sont sortis de la zone grise où leur étrange statut les confine : Ils ont tenu à l'initiative du SIT une assemblée générale et adopté une résolution demandant la régularisation collective de toutes celles et tous ceux qui se trouvent dans leur situation. Début mars, Charles Beer avait annoncé l'intention du gouvernement genevois d'examiner l'opportunité de relancer la demande faite en 2005 de régularisation collective des travailleuses et travailleurs en situation irrégulière : c'était une manière de répondre, en bottant en touche, à la proposition faite par les villes de Lausanne et de Genève, et portée dans les deux cas par des socialistes, Oscar Tosato et Sandrine Salerno, de permettre l'engagement d'apprentis « sans papiers » par les municipalités -au Comité directeur du PS, la confrontation de la position de la magistrate municipale et du magistrat cantonal avait été un véritable dialogue de sourds. Il semble que la majorité du gouvernement genevois n'ait pas l'intention de relancer la demande faite par le précédent gouvernement (à majorité de centre-gauche, celui-là), et entend bien se satisfaire des régularisations au compte-goutte, au cas par cas, à la tête du client ou de la cliente. Ce qui a l'immense avantage, pour la droite de la droite, de faire perdurer un « statut des sans-statut » et un dumping salarial qui arrangent bien des employeurs (et bien des ménages s'offrant à bas prix des employées de maison que leur situation prive de tout recours), et auxquels la Conseillère d'Etat Isabel Rochat, en charge du dossier, n'a aucune envie de toucher. Lors de l'assemblée du 1er juin, Ruth Dreifuss a estimé que ceux qui maintiennent les sans-papiers dans la précarité prenaient « le risque qu'ils soient exploités ». Le risque ? Le choix délibéré, plutôt.

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Oscar Tosato, Sandrine Salerno, Luc Barthassat et Antonio Hodgers ont donné avec d'autres, mais avec plus d'écho que d'autres, un joli coup de pied dans une sombre fourmilière : Les deux socialistes en proposant que les deux villes dont il et elle sont magistrat-e engagent en apprentissage des jeunes sans statut légal, le démocrate-chrétien et le Vert en mettant le Conseil National face à la réalité et à sa négation par la l'hypocrisie des politiques et des réglementations fédérales et cantonales. Une réalité si gênante et une hypocrisie si confortable que pour rendre le débat incompréhensible, les adversaires du projet des municipalités de Lausanne et Genève en sont réduits à entretenir, volontairement, la confusion entre jeunes sans statut légal, sans-papiers. clandestins et travailleurs « au noir » : les jeunes sans statut légal que les municipalités pourraient engager comme apprentis ne sont pas «sans papiers» (il ne leur manque qu'un permis de séjour), ils ne sont pas clandestins (ils sont inscrits à l'école, couverts par l'assurance scolaire, connus des services scolaires), et s'ils pouvaient être engagés comme apprentis, ce ne serait pas «au noir» mais ouvertement, sur la base d'un contrat de travail, en payant les cotisations sociales qu'ils doivent, et en recevant le salaire auquel ils ont droit.

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Hier, lundi 1er mars, dans plusieurs villes françaises, mais aussi en Italie et en Grèce, était organisée une « journée sans immigrés », la «journée sans nous», pour démontrer l'apport indispensable de l'immigration aux sociétés, aux économies, aux services publics des pays de bon ou mauvais (et de plus en plus mauvais) accueil des migrants. L'idée est reprise d'une initiative américaine : en 2006, aux Etats-Unis, des centaines de milliers d'immigrants hispaniques avaient cessé le travail pour dénoncer un projet de loi criminalisant les travailleurs clandestins. Les grandes villes du pays en avaient été paralysées, et le projet avait été retiré. Hier, la journée française n'a obtenu qu'un succès plus modeste, et a fait moins de bruit que la tempête qui a balayé les côtes atlantiques. Elle n'en a pas moins mis en évidence, avec la promesse d'y revenir, mieux organisés, et plus massivement suivis, ce que tout le monde est capable de voir : Aucun secteur, privé ou public, de la société et de l'économie de nos pays ne pourrait fonctionner sans l'apport de l'immigration, légale ou non, ni, dans les cantons frontaliers, celui de la main d'oeuvre frontalière. Et tout le monde le sait, Front National français, UDC suisse et MCG genevois compris, si bien peu en admettent les conséquences.

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Hier, lundi 1er mars, dans plusieurs villes françaises, mais aussi en Italie et en Grèce, était organisée une « journée sans immigrés », la «journée sans nous», pour démontrer l'apport indispensable de l'immigration aux sociétés, aux économies, aux services publics des pays de bon ou mauvais (et de plus en plus mauvais) accueil des migrants. L'idée est reprise d'une initiative américaine : en 2006, aux Etats-Unis, des centaines de milliers d'immigrants hispaniques avaient cessé le travail pour dénoncer un projet de loi criminalisant les travailleurs clandestins. Les grandes villes du pays en avaient été paralysées, et le projet avait été retiré. Hier, la journée française n'a obtenu qu'un succès plus modeste, et a fait moins de bruit que la tempête qui a balayé les côtes atlantiques. Elle n'en a pas moins mis en évidence, avec la promesse d'y revenir, mieux organisés, et plus massivement suivis, ce que tout le monde est capable de voir : Aucun secteur, privé ou public, de la société et de l'économie de nos pays ne pourrait fonctionner sans l'apport de l'immigration, légale ou non, ni, dans les cantons frontaliers, celui de la main d'oeuvre frontalière. Et tout le monde le sait, Front National français, UDC suisse et MCG genevois compris, si bien peu en admettent les conséquences.

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